Mentions légales

SCL Qualité

 Raison sociale : SCL Qualité

Forme juridique : SARL 

Capital social : 2 000 €

Siège social : 98 B rue de Jouvence, 21000 Dijon

Immatriculation : RCS Dijon n° 831654280 

N° TVA intracommunautaire : FR50831654280

Téléphone : 03 45 21 48 04

E‑mail : contact@sclqualite.com

  

2) Directrice de la publication

Stéphanie CHEVALIER LOPEZ, en qualité de gérante 

3) Conception et réalisation

Site créé avec Jimdo (www.jimdo.com).

Crédits images : [Banque d’images / auteurs / “SCL Qualité”].

4) Hébergeur

Jimdo GmbH

Adresse : Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg, Allemagne

Téléphone : +49 40 8 22 44 997

Site : www.jimdo.com

E‑mail : info@jimdo.com

5) Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@sclqualite.com

6) Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site sclqualite.com (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents, structure et charte graphique) est protégé par le droit d’auteur et/ou par le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable de SCL Qualité.

Les marques et logos éventuellement cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.

7) Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et, le cas échéant, des [conditions générales d’utilisation / de vente]. [Raison sociale] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut en garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité. L’utilisateur·rice utilise le site sous sa seule responsabilité.

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9) Cookies et traceurs

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10) Liens hypertextes

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11) Responsabilité

SCL Qualité ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris l’indisponibilité, la perte de données, ou la présence de virus, sous réserve des dispositions légales impératives.

 

 

13) Droit applicable – juridiction

Les présentes sont régies par le droit français.

En l’absence d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Dijon, sous réserve des règles d’ordre public protectrices des consommateurs.

 

14) Modification des mentions

SCL Qualité se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment, la version applicable étant celle publiée sur le site à la date de consultation.

 

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Dernière mise à jour : 09/09/2025